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Identité

Le site www.harmanjot.site est édité par Jens GEESE.
Siret : 841 824 758 00012
Siège social : 17 Rue François Coppée - 97400 Saint-Denis, La Réunion
Téléphone : +262 692 650 462
Mail : harmanjot.jens.singh@gmail.com
Directeur de publication : Mr Jens GEESE
Conception et réalisation du site Internet : Mme S. LOHIER
Hébergement : Gandi - 63-65 boulevard Masséna - 75013 Paris
Le site www.harmanjot.site est soumis au droit français.

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[1] Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
[2] Article 41 de la loi du 11 mars 1957
[3] Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
[4] Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle

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